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Afin d'aider les collectivités dans le lancement de la rédaction du diagnostic permanent, l'ASCOMADE, vous propose un tableau de bord pour initier la démarche.
L'ASCOMADE propose également, dans la limite des places disponibles, un accompagnement à la mise en place d’un diagnostic permanent, avec ou sans recours à l’outil présenté ci-dessus.
L'accompagnement est divisé en deux phases cumulables ou non. La première consiste en une présentation, aux élus et agents, de ce qu'est un diagnostic permanent et des diverses options qui existent, la seconde, plus importante, consiste en une aide à la création de cet outil, et en l'appropriation par les techniciens. Les accompagnements ne sont pas déterminés à l'utilisation de l'outil créé par l'ASCOMADE.
Cette offre est réservée aux collectivités du Grand Est, avec priorité donnée aux structures du bassin Rhin-Meuse ainsi qu’à nos adhérents.
Pour plus d'information, contactez Noël FLEURY, chargé de mission Assainissement et référent Grand Est
En partenariat avec :
Fichier Pdf – 1,2 Mo
Cette note recense les principaux documents réglementaires à prendre en compte dans le cadre de l’exercice des compétences Eau potable, Assainissement collectif et non collectif. Pour chaque document elle présente succinctement les collectivités ou systèmes, les textes réglementaires et échéances concernés . Elle sera mise à jour et complétée régulièrement pour tenir compte des évolutions des différentes réglementations. Nous remercions l’ARS Bourgogne-Franche-Comté et l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse pour leurs contributions.
Version 1 · février 2025
Ce document récapitule les aides financières ou en nature, proposées par les éco-organismes aux collectivités, pour soutenir leurs actions de communication / sensibilisation. Ces aides sont classées par filières, puis par éco-organisme.
Les filières non présentes dans le document, soit ne proposent aucune aide à la communication, soit celles-ci ne concernent pas les collectivités compétentes en gestion des déchets.
Dans ce retour d'expérience, la Communauté de communes du Pays de Lure (70) revient sur la mise en place de son Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE), réalisé en 2024. La collectivité donne également quelques pistes et conseils pour mener à bien la démarche.
Cet outil est doté d'une double entrée pour connaitre, soit les activités économiques qui peuvent émettre dans leurs effluents des substances dangereuses - classées par probabilité - soit de fournir une liste des substances que l'on peut s'attendre à retrouver dans les effluents d'une activité particulière.
Pour obtenir l'accès à ce document, contactez Noël FLEURY, chargé de mission assainissement et référent Grand Est.
Cas du Syndicat mixte d’assainissement de la Basse Vallée de la Doller (68)
L’étude préalable à une opération collective a pour objectifs de :
Publication : novembre 2024
Le SYBERT déploie depuis plusieurs années de multiples solutions de compostage : individuel, pied d’immeuble, chalets… Néanmoins, certains quartiers de Besançon ne disposent pas d’espaces pour installer des équipements fixes d’apport volontaire.
Grand Besançon Métropole a mené une expérimentation de collecte mobile en 2022. Son bilan positif a permis de déployer ce dispositif en janvier 2024 à d’autres secteurs en le rendant plus efficient.
Cette collecte a permis aux usagers du secteur d’avoir un mode de collecte adapté. Ses performances en font une solution adaptée et économiquement raisonnable pour les quartiers urbains denses.
Ce document présente le retour d'expérience du Grand Pontarlier dans la définition, la réalisation et le suivi de son PGSSE, mené en parallèle de son schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEP).
En complément du réseau diagnostic permanent, l'ASCOMADE vous propose un retour technique sur la genèse et l'utilisation du diagnostic permanent par le SIVOM de la vallee de la Bruche. Initié en 2021, il est le tableau de bord du système assainissement.
La Métropole du Grand Nancy a mis en place une démarche de suivi des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) à partir de 2016 afin de mieux connaître les rejets dans le réseau et améliorer leur RSDE. Cette démarche a permis de différencier les dossiers existants des nouvelles entreprises, et d’établir uniquement des autorisations de déversement. [...]
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