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Assainissement
Collectif

Le réseau ASCOMADE des collectivités
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Actualités AC

  • Assainissement collectif
    Publication modèles de documents autosurveillance
    Date de publication : 07/02/2025

    L’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse vient de mettre à disposition différents documents en matière d’autosurveillance dont certains de portée nationale réglementaire :

    Plaquette 2025 - Transmission des données d'autosurveillance à l'agence de l'eau

    Cette plaquette reprend notamment pour 2025

    • Les pratiques […]

    Par ailleurs à partir de 2025, les...

  • Effluents non domestiques
    Priorités d’actions inspection des ICPE 2025
    Date de publication : 17/01/2025

    Un article publié sur banques des territoires/localtis revient sur les 5 priorités du programme de l’inspection des ICPE 2025 suite à la publication de l’instruction fixant la feuille de route.

    On retrouve en particulier […]...

  • Assainissement collectif
    Publication de l’arrêté du 24 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5
    Date de publication : 13/01/2025

    Cet arrêté vient modifier l’arrêté du 21 juillet 2015 et s’intéresse :

    • À la validation […]...

Les événements Assainissement

Retours techniques

Mise en place du diagnostic permanent : SIVOM de la Vallée de la Bruche (67)

En complément du réseau diagnostic permanent, l'ASCOMADE vous propose un retour technique sur la genèse et l'utilisation du diagnostic permanent...

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du pôle Assainissement
Noël FLEURY
Chargé de mission Assainissement
Référent Grand Est

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