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Assainissement
Collectif

Le réseau ASCOMADE des collectivités
compétentes en Assainissement Collectif

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Actualités AC

  • Effluents non domestiques
    Publication Arrêté du 16 juillet 2026 relatif au traitement des déchets liquides dans certaines installations relevant des rubriques 2790 (traitement de déchets dangereux) ou 2791 (traitement de déchets non dangereux) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
    Date de publication : 27/07/2026

    Cet arrêté définit des prescriptions pour le traitement des déchets liquides susceptibles de contenir des substances per- ou polyfluoroalkylées (PFAS) en vue de […]...

  • Effluents non domestiques
    Publication d’une note « Gestion des effluents des Installations de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND)
    Date de publication : 17/07/2026

    Au cours des derniers mois, le groupe de travail effluent non domestiques du Graie a élaboré une note [...]...

  • Couverture de l'ASCO MAG N°10
    ASCOMADE
    L'ASCO MAG Numéro 10
    Date de publication : 11/05/2026

    Découvrez le Numéro 10 de l'ASCO MAG', avec le programme des actions de 2026, et une nouvelle maquette !

    SUIVEZ CE LIEN POUR LIRE L'ASCO MAG NUMÉRO 10

    Bonne lecture et bel été ☀️🌧...

Les événements Assainissement

  • réseau diagnostic permanent
    24
    Sept
    2026

    Rencontre du réseau diagnostic permanent Grand Est

  • réseau gepu giep eaux pluviales
    24
    Sept
    2026

    Webréunion du réseau des référent·es GEPU/GIEP de Bourgogne-Franche-Comté

  • end grand est agenda
    01
    Oct
    2026

    Rencontre du réseau effluents non domestiques Grand Est

Retours techniques

Mise en place du diagnostic permanent : SIVOM de la Vallée de la Bruche (67)

En complément du réseau diagnostic permanent, l'ASCOMADE vous propose un retour technique sur la genèse et l'utilisation du diagnostic permanent...

Vos chargés de mission

Muriel TAUVERON
Responsable du pôle assainissement
Noël FLEURY
Chargé de mission assainissement - référent Grand Est

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