Mis à jour en mai 2014
Fichier Excel
Outil d'aide au calcul des indicateurs et à l'élaboration du rapport annuel sur le prix et la qualité du service actualisé suite à la parution de l'arrêté du 2 décembre 2013. Réalisé avec l'appui d'un groupe de travail constitué de collectivités de Franche-Comté.
Publié en décembre 2012
Document Pdf interactif réalisé
Ce Memento sur les branchements de l'eau potable et/ou de l'assainissement a été réalisé par l'ASCOMADE et des représentants de collectivités au sein d'un comité de rédaction constitué d'élus et de techniciens en partenariat avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse.
Il est particulièrement destiné aux collectivités franc-comtoises compétentes en assainissement et/ou en eau potable et a pour objectif d'harmoniser le vocabulaire employé et d'appuyer techniquement et réglementairement les collectivités (droits et devoirs de chacun, contrôles, conseils pratiques, etc.).
Publié en mars 2011
Ensemble de 6 plaquettes déclinées par domaine d’activité
Plaquettes 3 volets format : 20,5 x 43,5 cm ouvert, 20,5 x 14,5 cm fermé
6 modèles au choix.
L’ASCOMADE avec le soutien de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a conçu des outils de sensibilisation pour les collectivités de Franche-Comté à destination des entreprises de leur territoire. Ces plaquettes ont pour vocation d'informer des obligations réglementaires de l'entreprise notamment sur ses rejets d'eaux usées potentiellement polluants et l'obligation d'avoir une autorisation de déversement de ces eaux usées dans le réseau d'assainissement, délivrée par la collectivité dont il dépend. Des solutions d'améliorations sont également proposées pour mieux gérer son activité par rapport à l'environnement.
Ces plaquettes sont déclinées en six activités différentes et adaptées à la collectivité concernée :
Publié en octobre 2009
Outil de sensibilisation personnalisable conçu par l’ASCOMADE en partenariat avec le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l’Agglomération Lédonienne (SIAAL), l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et le département du Jura.
Exposition de 6 panneaux en PVC, format 80 x 150 cm, conçus pour être accrochés à des grilles
Cette exposition retrace 100 ans d’histoire de l’assainissement, découpée en 6 périodes correspondant aux avancées importantes dans les techniques et les pratiques d’assainissement.
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