Les stations d’épuration représentent aujourd’hui l’un des premiers postes de consommation énergétique des collectivités. Face à la hausse des coûts, aux nouvelles exigences réglementaires et aux objectifs européens de neutralité énergétique, l’optimisation des STEU devient un levier stratégique.
Le document ci-joint présente de manière synthétique les principaux enjeux, les obligations à venir, les leviers d’économie d’énergie et des retours d’expérience concrets pour accompagner les collectivités dans leurs actions.
Note de synthèse réalisé en partenariat avec l’agence de l’eau Rhin-Meuse.
Version de novembre 2025
Afin d'aider les collectivités dans le lancement de la rédaction du diagnostic permanent, l'ASCOMADE, vous propose un tableau de bord pour initier la démarche.
L'ASCOMADE propose également, dans la limite des places disponibles, un accompagnement à la mise en place d’un diagnostic permanent, avec ou sans recours à l’outil présenté ci-dessus.
L'accompagnement est divisé en deux phases cumulables ou non. La première consiste en une présentation, aux élus et agents, de ce qu'est un diagnostic permanent et des diverses options qui existent, la seconde, plus importante, consiste en une aide à la création de cet outil, et en l'appropriation par les techniciens. Les accompagnements ne sont pas déterminés à l'utilisation de l'outil créé par l'ASCOMADE.
Cette offre est réservée aux collectivités du Grand Est, avec priorité donnée aux structures du bassin Rhin-Meuse ainsi qu’à nos adhérents.
Pour plus d'information, contactez Noël FLEURY, chargé de mission Assainissement et référent Grand Est
En partenariat avec :
Fichier Pdf – 1,2 Mo
Cette note recense les principaux documents réglementaires à prendre en compte dans le cadre de l’exercice des compétences Eau potable, Assainissement collectif et non collectif. Pour chaque document elle présente succinctement les collectivités ou systèmes, les textes réglementaires et échéances concernés . Elle sera mise à jour et complétée régulièrement pour tenir compte des évolutions des différentes réglementations. Nous remercions l’ARS Bourgogne-Franche-Comté et l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse pour leurs contributions.
Voici une salve de publication de documents d’autosurveillance réglementaires mise à disposition ces derniers mois :
- Cahier de vie - Collectivités 20 à 199 EH
- Manuel d'autosurveillance pour les agglomérations d'assainissement > 2000 EH (version 2025)
- Cahier des charges – Bilan AS < 2 000 EH
o Annexe 1
o Annexe 2 (Optimisation de la démarche d’homogénéisation et d’échantillonnage pour le prélèvement des eaux résiduaires dans le cadre de l’autosurveillance des rejets)
o Annexe 3 rapport type VF
o Annexe 4 fiches validation bilan
Afin de vous aider dans cette transition des tarifs des services d’eau et d’assainissement nous avons jugé utile de vous communiquer ces documents issus d’un groupe de travail de la FNCCR. Vous trouverez notamment sur la page dédiée :
Soit : assiette x taux agence (0,3) x modulation (0,3)
Pour information des discussions sont encre en cours quant à l’application globale à l’assiette d’une facteur de 0,009 ou de 0,1 (question d’arrondis)
Vous pouvez consulter les documents dans leur intégralité en suivant ce lien.
Cet outil est doté d'une double entrée pour connaitre, soit les activités économiques qui peuvent émettre dans leurs effluents des substances dangereuses - classées par probabilité - soit de fournir une liste des substances que l'on peut s'attendre à retrouver dans les effluents d'une activité particulière.
Pour obtenir l'accès à ce document, contactez Noël FLEURY, chargé de mission assainissement et référent Grand Est.
Cas du Syndicat mixte d’assainissement de la Basse Vallée de la Doller (68)
L’étude préalable à une opération collective a pour objectifs de :
Le Groupe de travail RSDE - Diagnostic vers l'amont de l'Astee vient de publier la Grille d’analyse Diagnostic vers l’amont RSDE STEU
Cette grille doit permettre :
Elle vient compléter les autres documents mis à disposition et rédigés par le groupe :
Rédigé par l’ASTEE avec le soutien du Ministère, de l’OFB et de la FNCCR ce guide aborde comme son nom l’indique la gestion à la source des eaux pluviales et en particulier les enjeux et la mise en œuvre d’une gestion patrimoniale des solutions mises en œuvre.
Sommaire :
Pour télécharger le guide complet cliquer ici
Ce guide s’accompagne d’une synthèse accessible depuis la même page.
En complément du réseau diagnostic permanent, l'ASCOMADE vous propose un retour technique sur la genèse et l'utilisation du diagnostic permanent par le SIVOM de la vallee de la Bruche. Initié en 2021, il est le tableau de bord du système assainissement.
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