Chargement
×
×
S'identifier
Accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ASCOMADE
×
Créer un compte
(réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ASCOMADE)
Merci de renseigner les champs ci-dessous

Les actus
en Assainissement Collectif

Les dernières informations dans le domaine
de l’Assainissement Collectif

bandeau
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Assainissement Collectif

Les actualités Assainissement collectif

Afficher :
Actualités par page

Le texte complet des actualités est réservé aux collectivités adhérentes à l'ASCOMADE.
Vous pouvez vérifier si c'est le cas de votre collectivité en suivant ce lien.

Publication Arrêté du 16 juillet 2026 relatif au traitement des déchets liquides dans certaines installations relevant des rubriques 2790 (traitement de déchets dangereux) ou 2791 (traitement de déchets non dangereux) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Date de publication : 27/07/2026

Cet arrêté définit des prescriptions pour le traitement des déchets liquides susceptibles de contenir des substances per- ou polyfluoroalkylées (PFAS) en vue de […]

Publication d’une note « Gestion des effluents des Installations de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND)

Date de publication : 17/07/2026

Au cours des derniers mois, le groupe de travail effluent non domestiques du Graie a élaboré une note [...]

Publication d’une circulaire relative à la recherche de PFAS dans les boues issues de stations d’épuration destinées à la valorisation agricole et à la gestion des boues contenant des PFAS

Date de publication : 04/05/2026

A l’arrêté transmis ce matin s’ajoute la circulaire du 27 avril 2026 relative à la recherche de PFAS dans les boues issues de stations d'épuration destinées à la valorisation agricole (épandage direct ou boues dirigées vers des installations de compostage ou méthanisation).

Voici les principales informations :

  • La mesure […]

Arrêté du 20 avril 2026 modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- et polyfluoroalkylées dans les eaux en entrée et sortie de stations de traitement des eaux usées urbaines

Date de publication : 04/05/2026

Vient de paraître l’arrêté modificatif relatif à la recherche des PFAS en entrée et sortie des STEU supérieures ou égale à 10 000 EH.

Voici les principales modifications […]

Publication FAQ recherche PFAS STEU

Date de publication : 06/11/2025

Vient de paraître une Foire aux questions concernant la mise en œuvre des campagnes de recherche des PFAS en entrée et sortie des STEU.

A travers 16 questions, ce document apporte des précisions et éclairages techniques et notamment […]

Arrêté surveillance PFAS

Date de publication : 08/09/2025

L’arrêté surveillance PFAS dans les eaux en entrée et sortie des STEU vient de sortir au Journal Officiel en date du 07 septembre 2025.

La campagne de contrôle s’applique pour les STEU ≥ 10 000 EH.

Son déroulement, le calendrier, les ressources à disposition et le texte complet de nos À SAVOIR sont réservés à nos adhérents […]

Afficher :
Actualités par page

Haut de page