Cette journée a permis d’aborder les actualités techniques et règlementaires des contrats de performance DMA et d’explorer comment ces contrats permettent aux collectivités et syndicats d’optimiser le tri et la réduction des déchets en impliquant le prestataire à travers un système de rémunération fondé sur des critères autres que le prix par tonne traitée.
Après l’intervention de l’ADEME, 3 retours d’expériences (collecte, déchèteries, traitement) de collectivités ont été présentés.
Thématiques | Intervenant·es | Diaporamas |
Contrats de performance déchets ménagers et assimilés : contexte, expérimentations et recommandations
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William LOISEAU, Alternant service public de gestion des déchets
(Service Valorisation des Déchets) – ADEME |
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Clauses de performance en marché de collecte | Tatiana GENTY, Directrice (Direction de la Relation Usagers, Déchets et Environnement) – Sicoval, l’agglo du Sud-Est Toulousain | Télécharger la présentation |
Clauses de performance en marché d’exploitation de déchèteries | Cécile JEAN-MARIE, Technicienne déchets (Service collecte et valorisation des déchets) – Nevers Agglomération | Télécharger la présentation |
Comment concilier réduction de l’incinération, prix et excellence environnementale :
Le contrat de performance incinération |
Kristelle FOUCARDIER Directrice mutualisée Syndicat Mixte Entre Pic et Étang / Agglomération du Pays de l’Or | Télécharger la présentation |