Les objectifs :

• Mettre en réseau les techniciens en charge de gérer les eaux usées non domestiques des entreprises ;
• Mettre en réseau les techniciens de collectivités et les représentants de l’état et des professionnels ;
• Échanger ensemble sur les obligations techniques et/ou réglementaires ;
• Étudier des points de blocages ou qui nécessitent des compléments d’informations.

Les moyens dédiés :

• À savoir : une veille technique et réglementaire thématique transmise via des mails de diffusion d’actualités ;
• Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques ;
• Des sections dédiées sur le Forum ASCOMADE des collectivités (FAC)

Ces réseaux se déploient sur :

• La région Bourgogne-Franche-Comté, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse :

– Il regroupe les techniciens de collectivités et les représentants des organismes professionnels de la région Bourgogne-Franche-Comté (Réseau réservé aux collectivités en charge d’une opération collective* sur la région Bourgogne-Franche-Comté)

– Quelques exemples de sujets étudiés au cours des rencontres :

– Comment prioriser les entreprises ?

– Comment réaliser un diagnostic en entreprise ?

– La redevance pour pollution et son coefficient ;

– Le suivi des entreprises ;

– Comment communiquer ?

– Le lavage des sols ;

– La gestion des pollutions accidentelles aux réseaux de la collectivité ;

– Le suivi milieu : quels types de suivi, le cahier des charges, comment interpréter les données ;

– La gestion des eaux pluviales.

*Opération collective : opération qui a pour but de réduire la quantité de pollutions diffuses provenant des entreprises.

CARTOGRAPHIE des opérations

• Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

– Il rassemble les animateurs en charge des « effluents non domestiques et pollutions toxiques dispersés » sur le Grand Est (Réseau réservé aux animateurs END du bassin Rhin-Meuse)

– Les rencontres sont dédoublées sur le territoire pour permettre de réduire les trajets

Les rencontres en 2025 :

En Bourgogne-Franche-Comté :

• 4 réunions techniques

Dans le Grand-Est / bassin Rhin-Meuse :

• 2 réunions techniques hybrides (présentiel/distanciel)

Consultez l’agenda pour être informé des futures dates