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Les réseaux régionaux des SPANC

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  1. Accueil
  2. Assainissement non collectif
  3. Actions & rencontres

Les réseaux régionaux des SPANC

Présentation

Les objectifs :

 

  • Établir une culture commune et favoriser les échanges entre collectivités compétentes ;
  • Apporter des éléments juridiques et techniques sur les thématiques proposées ;
    • Capitaliser les retours d’expérience ;
    • Visiter des sites remarquables ;
    • Mutualiser les moyens de conception d’outils techniques ou de communication ;
    • Etc.
  • Faire émerger les besoins des collectivités et ainsi proposer des actions pragmatiques.

 

Les moyens dédiés :

 

  • À savoir : une veille technique et réglementaire thématique transmise via des mails de diffusion d’actualités ;
  • Groupes d’échanges : ils permettent de confronter les pratiques et les discussions autour de sujets et de problématiques rencontrés par les collectivités dans l’exercice de leurs missions, qu’ils soient d’ordre réglementaires ou techniques ;
  • Réponse aux demandes d’informations (service réservé aux collectivités adhérentes).

 

Ce réseau se déploie sur :

 

  • La région Bourgogne-Franche-Comté ;
  • Le bassin Rhin-Meuse, avec le partenariat de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse.

 

Les rencontres en 2026 :

 

En Bourgogne-Franche-Comté :

  • 2 réunions techniques hybrides (présentiel/distanciel).

Dans le Grand Est :

  • 1 réunion technique hybride (présentiel/distanciel).

Consultez l’agenda pour être informé des futures dates

Les dernières rencontres du réseau Bourgogne-Franche-Comté

Rencontre du réseau SPANC BFC et Grand Est du 16/10/2025

Cette rencontre a notamment été l’occasion d’aborder : le volet financier, l’application des pénalités, l’étude de sol VS étude de définition de filière mais aussi les questions diverses et la rubrique aide aux contrôles « études de cas ».

Rencontre du réseau SPANC BFC du 20/03/2025

Cette rencontre a notamment été l’occasion d’aborder : les habitats insolites, l’application des pénalités et d’échanger autour de nombreux cas pratiques et de questions diverses.

Les dernières rencontres du réseau Grand Est

Rencontre du réseau SPANC BFC et Grand Est du 16/10/2025

Cette rencontre a notamment été l’occasion d’aborder : le volet financier, l’application des pénalités, l’étude de sol VS étude de définition de filière mais aussi les questions diverses et la rubrique aide aux contrôles « études de cas ».

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