Les points suivants ont été abordés :

• Actualités, points réglementaires
• Tour de table
• Échanges sur :
  - La dématérialisation des rapports
  - Vos pratiques lors des contrôles : tests d’écoulement
  - Obligation d'information des notaires : quelle structuration du service pour le suivi des ventes ?
• − Rubrique aide aux contrôles
• − Échanges libres

Les thèmes abordés étaient les suivants :

• Actualités, points réglementaires
• Tour de table des actualités des collectivités
• Les toilettes sèches : intervention du RAE
• Échanges sur :
  - Point 1 : Obligation d'information des notaires : quelle structuration du service pour le suivi des ventes
  - Point 2 : La dématérialisation des rapports
  - Point 3 : Vos pratiques lors des contrôles : test des écoulements

• Rubrique « aide aux contrôles »
• Échanges libres

• Actualités techniques et réglementaires
• Zoom sur les changements induits par la loi Climat et résilience et conséquences dans vos services
• Retour sur l'application de pénalités en cas de vente
• Échanges libres

Les thèmes abordés lors de cette réunion ont été les suivants :

• les logiciels en ANC ;
• la sécurité lors des contrôles ;
• les toilettes sèches et le traitement des eaux ménagères ;
• l'étude de cas pratiques.

Les thèmes abordés lors de cette réunion ont été les suivants :

• Actualités techniques et réglementaires ;
• Les installations de plus de 20 EH : intervention de Pierre ARTUIT service eau du département de la Mayenne ;
• Une nouvelle stratégie pour le SPANC du SIVOM du Louhannais : la communication, outil d’accompagnement des usagers.

Cette réunion a rassemblé 19 participants (soit 17 structures).
Les thèmes abordés étaient les suivants :

• Actualités et points réglementaires ;
• ANC et urbanisme ;
• Échanges libres et définition du programme 2021.

Cette réunion a rassemblé 8 participants représentant 7 collectivités.
Les échanges ont porté sur les points suivants :

• Présentation du Syndicat Mixte d'Assainissement de la Basse Vallée de la Doller (SMABVD) ;
• Actualités de l’ANC (points réglementaires, retour sur les journées «Gestion des eaux à la source») ;
• Vos pratiques en matière de détection d’ouvrages et de contrôles d'installations ;
• Échanges libres et définition du programme 2021.

Les documents présentés lors de la Web Réunion du jeudi 4 juin sont disponibles sur le Forum ASCOMADE des Collectivités en cliquant ici.

Nous remercions les 8 participants (représentant 8 structures) d'avoir partagé leurs expériences sur :

• les marquages, assurances et sinistralité en ANC ;
• la gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19 et la reprise d'activités dans les services.

3 rencontres ont eu lieu au 1er semestre, en visioconférence :

• le 19 mai : cette rencontre a rassemblé 16 participants représentant 13 structures. Les échanges ont porté sur les périodes de confinement et post-confinement et les différents marquages, la question des assurances et sinistralité ;
• le 4 juin : avec 15 participants de 12 structures. Poursuite des échanges sur les périodes de confinement et post-confinement et les pratiques en matière de détection des ouvrages ;
  • Un temps supplémentaire d'échanges libres le 8 juin, avec 6 participants de 6 structures.

Cette rencontre a rassemblé 21 participants représentant 17 collectivités.

Les thèmes abordés étaient les suivants :

• Les actualités de l'assainissement ;
• La présentation du SPANC du SIVOM du Louhannais ;
• La réflexion autour du SPANC 2.0 ;
• Le bilan du suivi in situ régional ;
• Un zoom sur les toilettes à séparation.

Cette rencontre a été l’occasion pour les collectivités présentes d’échanger autour de différents thèmes parmi lesquels :

• Point sur les évolutions réglementaires
• Travaux du PANANC
• Retour sur le pouvoir de police
• Point sur les visites du suivi in-situ
• Etudes de cas

Cette journée a également permis aux participants de poser de nombreuses questions relatives à certaines situations rencontrées.

La rencontre de Sombernon a réuni 9 techniciens représentants 4 collectivités et celle de Besançon 17 techniciens de 11 collectivités.

Consultez les éléments présentés et la synthèse des échanges sur le forum dédié.

Lors de ces rencontres, les échanges ont porté sur les sujets suivants :

• le 11^ème programme de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et l’arrêt des aides à l’ANC ;
• les redevances ANC et pénalités ;
• le rejet au milieu hydraulique superficiel.

À l’ordre du jour :

• Tour de table et actualités des SPANC
• Actualité ANC (réglementaire, etc.) et questions diverses
• Zoom sur :

1.ANC regroupé et associations syndicales de propriétaires
2.Le suivi in-situ régional

• Echanges sur le volet financier du service et nouveau paysage des SPANC

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

Ces réunions avaient l'ordre du jour suivant :

• Actualités de l'ANC ;
• Présentation du SPANC de la collectivité d'accueil ;
• Zoom sur :
• Les assises nationales ANC et l'étude nationale de suivi in-situ ;
• Le suivi in-situ régional ;
• DT/DICT en ANC ;
• Facturation redevance et application des pénalités ;
• Réglement de service et application des textes réglementaires.
• Echanges sur l'infiltration des eaux usées traitées.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

Cette réunion a permis de :

• Faire le point sur l'actualité nationale (réglementation, travaux du PANANC, etc.) ;
• Présenter les SPANC présents et le service du Syndicat des Eaux et Services d'Auxois-Morvan ;
• Faire un zoom sur :
• Le contrôle des filières soumises à agrément ;
• Le champ d'intervention des SPANC (notamment au regard du zonage collectif) ;
• L'arrêté du 21 juillet 2015 et ses futures évolutions, etc.
• Echanger autour des pratiques en matière d'organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l'organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.
• Faire un point sur la démarche de suivi in-situ mené en Franche-Comté.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié

Cette réunion a permis de :

• Faire un point sur les actualités ANC (réglementaires, etc.) ;
• Faire un point sur les travaux du PANANC et la documentation disponible ;
• Présenter le service de la collectivité d'accueil ;
• Faire un zoom sur le PV de réception, la sécurité lors des contrôles, etc.
• Faire un état du suivi in-situ et son évolution ;
• Echanger sur les pratiques en matière d'organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l'organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.

Retrouvez les documents présentés et les échanges sur le forum dédié