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6 juillet 2017 : 2ème édition des Rencontres de l’ASCOMADE à Dole

Les Rencontres de l’ASCOMADE auront lieu le jeudi 6 juillet, de 9h30 à 18h, à l’Hôtel Le Moulin des Ecorces à Dole (39).

Cette année encore, vous pourrez assister à des conférences liées à la gestion des déchets, de l’eau et de l’assainissement, avec des retours d’expériences de collectivités.

Les élections présidentielles et d’autres événements montrent qu’il est primordial de faire preuve d’innovation démocratique, notamment pour mettre en œuvre la transition écologique. C’est sur ce thème que la conférence de M. Joseph BATTAULT, vice-président du CESER de Bourgogne-Franche-Comté et animateur du groupe à l’origine de l’avis sur l’innovation démocratique, nous invitera à échanger.

Cette année est aussi spéciale pour l’ASCOMADE, puisque ce réseau de collectivités est né il y a 30 ans. Nous fêterons cet anniversaire après l’Assemblée générale. Puis, nous terminons la journée par une visite commentée de la maison natale de Louis PASTEUR.

Retrouvez le programme et les informations pratiques de la journée dans l’invitation accessible en suivant ce lien (Fichier Pdf – 587 Ko)

Inscrivez vous en ligne (tarif réduit pour toute inscription avant le 18 juin)

Si vous souhaitez prolonger votre séjour à Dole, vous trouverez des informations sur les hébergements en suivant ce lien

12 juin & 29 juin 2017 : Réunions du groupe d'échanges des SPANC sur le bassin Rhin-Meuse

Les prochaines réunions du groupe d'échanges SPANC sur le bassin Rhin-Meuse en partenariat avec l'Agence de l'eau Rhin-Meuse auront lieu :

- Le lundi 12 juin 2017 à Lunéville (54)
- Le jeudi 29 juin 2017 à Rouffach (68)

2 dates et lieux au choix pour permettre aux collectivités d'optimiser leurs déplacements.
 
Ces rencontres seront l’occasion :
- De faire un point sur les actualités ANC (réglementaires, etc.) ;
- De faire un point sur les travaux du PANANC et la documentation disponible ;
- De présenter le service de la collectivité d'accueil ;
- De faire un zoom sur le PV de réception, la sécurité lors des contrôles, etc.
- De faire un état du suivi in-situ et son évolution ;
- D’échanger sur les pratiques en matière d’organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l’organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc.
- Et d’échanger sur toute autre question souhaitée par les participants.

22 juin 2017 : Réunion du groupe d'échanges des SPANC de Bourgogne, à Pont-et-Massène

L'ASCOMADE anime depuis 2004, en partenariat avec L’Agence l’eau Rhône Méditerranée Corse, le réseau des SPANC de Franche-Comté.
 
Aujourd'hui après la création de la grande région Bourgogne-Franche-Comté, nous souhaitons développer les actions menées sur le territoire bourguignon.
 
Le 22 juin 2017, aura lieu à Pont-et Massène (21), la première réunion du groupe
d’échanges de l’ASCOMADE réunissant les SPANC de Bourgogne.
 
Cette rencontre sera l’occasion :
- De faire un tour de table de présentation des SPANC présents et de leurs actualités ;
- De présenter de l’ASCOMADE ;
- De faire un point sur l’actualité nationale (réglementation, travaux du
PANANC, etc.) ;
- De présenter le service du Syndicat des Eaux et Services Auxois-Morvan;
- De faire un zoom sur :
   - Le contrôle des filières soumises à agrément ;
   - Le champ d’intervention des SPANC (notamment au regard du zonage collectif) ;
   - L’arrêté du 21 juillet 2015 et ses futures évolutions, etc.
- De faire un échanges autour : des pratiques en matière d’organisation des campagnes de CBF, les logiciels métiers ANC, l’organisation de rencontres à destination des autres acteurs du territoire, etc. ;
- De faire le point sur la démarche de suivi in-situ mené en Franche-Comté ;
- D’échanger sur toute autre question souhaitée par les participants.

27 juin 2017 : Rencontre du groupe d’échanges – Transfert des compétences « Eau » et « Assainissement », à Besançon

L'ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et l’Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté, a le plaisir de vous convier à la deuxième rencontre du groupe d’échanges dédiés au transfert des compétences « Eau » et « Assainissement ».
 
L’objectif de cette rencontre est de permettre aux intercommunalités qui prendront prochainement ces compétences d’échanger sur la mise en œuvre du transfert et de partager leurs expériences.
 
Cette réunion portera notamment sur :
- Les aspects financiers du transfert de compétences ;
- Le retour d’expérience et les difficultés rencontrées dans le transfert financier de la Communauté d’Agglomération de Vesoul ainsi que ses débuts de réflexion pour la prise des compétences eau et gestion des eaux pluviales à venir.
- La finalisation des cahiers des charges pour la réalisation des études préalables.
- Tout autre sujet souhaité par les participants.
 
Inscrivez-vous en ligne, avant le 22 juin 2017
Téléchargez l’invitation (Fichier Pdf – 444 Ko)