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Aménagement
TitreMagazineDate de parution
Formation QECB 20112011
L'émergence des zones d'activité écoqualifiés La Gazette des Communes 08 Juin 2009
Le Scot, clé de voûte de la planification La Gazette des Communes 30 Avril 2009
Friches urbaines, effet d'aubaineTechni.Cités23 Mars 2009
Des fiches pour initier les élus à un PLU durable Le Moniteur 16 Janvier 2009

Chargé de mission à l'ASCOMADE : Vincent GAILLARD

Bruit

Paris veut lutter contre le bruit : Le Conseil de Paris vient d'adopter un plan de lutte contre le bruit préconisant notamment de limiter à 30 km/h la vitesse de la circulation dans les quatre premiers arrondissements, dans le cadre du plan de déplacements (PDP) qui doit être examiné en juilet. Le maire a rappelé que, selon la carte parisienne du bruit, la moitié des immeubles parisiens sont desservis par des rues dont le niveau sonore est supérieur à 61 dB, et que 150 000 parisiens subissent, de jour, un niveau sonore supérieur à 70 dB. La mairie de Paris s'est en outre engagée à participer, " à partir de la fin 2006 ", aux frais d'isolation des fenêtres en accordant des aides financières aux plus bas revenus " pouvant aller jusqu'à 200 euros".

La directive bruit enfin transposée dans le droit français. Le texte publié au JO du 27 octobre prévoit que des cartes de bruit soient établies pour les grandes infrastructures de transport routier, aérien et ferroviaire. Dans les grandes agglomérations, ce sont les communes ou les EPCI, compétents en matières de lutte contre les nuisances sonores qui auront la charge de réaliser ces cartes ainsi que de mettre en place les plans d'action.

Catalogue des fabricants et des entreprises de pose d'écrans acoustiques - CERTU, mars 2006 (fichier PDF)

TitreMagazineDate de parution
Dossier : bruit, comment agir ?Techni.Cités08 Novembre 2010
Les écrans acoustiques en milieu urbainTechni.Cités23 Mai 2008
Bruit des éoliennes : l'Afsset recommande les études au cas par casEcho BruitMars 2008
La mise en place des "cartes bruit" dans les grandes villlesEcho BruitMars 2008
Bruit de voisinage : comment établir un procès-verbal d'infraction avec recours à la mesure ?Echo BruitMars 2008

Chargé de mission à l'ASCOMADE :

Collectivités et entreprises
TitreMagazineDate de parution
Fréjus : le groupe Esterel économise les ressources naturelles Le Moniteur 28 Septembre 2007
Créateurs d'entreprise : ils surfent sur le développement durable Le Moniteur 21 Septembre 2007
Développement durable : exemples de pratiques industrielles Environnement et Technique Novembre 2005
Installations classées : les pouvoirs des maires et des présidents d'EPCI sont limitésTechni.Cités23/05/2004
Lancement du registre européen des émissions de polluants industrielsavril 2004

Chargé de mission à l'ASCOMADE :

Décentralisation
TitreMagazineDate de parution
Décentralisation : compétences accrues pour les collectivités locales27 AOUT 2004
Libertés et responsabilités locales : les principales compétences transférées23 AOUT 2004
L'acte II de la décentralisation enfin adopté9 AOUT 2004
La loi sur les responsabilités locales vient d'être adoptée6 AOUT 2004
Réforme de l'Etat : quel impact pour les collectivités locales24/05/2004

Chargé de mission à l'ASCOMADE :

Développement durable

liens utiles :
www.isolonslaterre.org
www.comite21.org
Achats éco-responsables : www.ecoresponsabilite.ecologie.gouv.fr
Banque de données des agendas 21 : www.dd-pratiques.org

Brève :
"Agir ensemble pour des territoires durables ou comment réussir son Agenda21" : c'est le titre du nouveau guide méthodologique publié par le comité 21 pour aider les collectivités territoriales à élaborer un agenda 21. A travers 150 retours d'expérience, cet ouvrage propose des réponses concrète. Le bon de commande est téléchargeable sur www.comite21.org, 168 pages, 20 euros (juillet 2008).

Des agents "éco-responsables"
La ville d'Issy-les-Moulineaux a remis à l'ensemble du personnel communal un "guide de l'agent éco-responsible". Ce document encourage les agents à adopter une attitude éco-responsible en multipliant les éco-gestes sur leur lieu de travail. Autour de 5 grands thèmes - l'énergie, l'eau, le papier et les fournitures de bureau, le tri et les déplacement - le guide rapelle aux agents les objectifs de la ville en matière de protection de l'environnement. (source : Techni.Cité, Avril 2008)

• Le gouvernement va instaurer une commission d'étude sur la fiscalité environnementale, qui remettra des propositions dans le cadre du projet de loi de finances pour 2006. Objectif : inciter à l'achat de "produits propres" et de pénaliser les produits polluants (source : la Gazette - 28/02/05)

• L'Ademe devrait diffuser, l'été prochain, une méthode d'évaluation des rejets de GES émis par l'ensemble des acteurs d'un territoire (transports, agriculture, industrie, tertiaire, logement). Cet outil, permettant de réaliser un "bilan carbone" est prêt à être testé par des collectivités volontaires.(source:La gazette 22/11/04)

Observatoire de la ville

TitreMagazineDate de parution
En Seine-Saint-Denis, les agents se sont mis au vert sur fond d'agenda 21 La Gazette des Communes 31 Mai 2010
Le Finistère organise des forums pour sensibiliser à l'Agenda 21 La Gazette des Communes 22 Mars 2010
Beynat : un petit village pour un grand Agenda 21Techni.Cités08 Septembre 2009
Les dix points clés du Grenelle 1 Le Moniteur 14 Août 2009
Grille RST02 : évaluer le caractère durable d'un projetTechni.Cités08 Juin 2009

Chargé de mission à l'ASCOMADE : Muriel TAUVERON

Intercommunalité

Au 1er janvier 2006, la France comptait 2 572 EPCI dont 2 388 communautés de communes, 164 communautés d'agglomération et 14 communautés urbaines. Plus de 40 millions de français habitent au sein d'un groupement disposant d'une taxe professionnelle unique (source : Ministère délégué aux collectivités territoriales, février 2006)

Groupements de communes et environnement : sur 100€, les groupements intercommunaux en dépensent 45 dans des investissements environnementaux. Sur les 21 milliards d'euros dépensés par les collectivités locales pour l'environnement en 2002, 90% l'ont été par les communes et leurs groupements. (Source : ifen - 04/2005)

TitreMagazineDate de parution
Le PNR du Vexin propose aux PME un accompagnement personnalisé La Gazette des Communes 04 Février 2008
Eco-organismes : le responsable collectivités en première ligne Environnement Magazine Septembre 2007
Intercommunalité - Compétences des communautés urbaines Le Moniteur 08 Septembre 2006
Intercommunalité : les DGS prennent position sur une éventuelle réforme La Gazette des Communes 24 Avril 2006
Intercommunalité - La cohérence territoriale, un principe essentiel La Gazette des Communes 10 Avril 2006

Chargé de mission à l'ASCOMADE :

Marchés publics

Brève :
• Lancement d'une plate-forme d'échanges sur le développement durable - le 28 avril dernier, le groupe de travail national des réseaux territoriaux "commandes publiques et développement durable" a inauguré sa plate-forme nationale d'échanges électroniques : www.achatsresponsables-bdd.com. Le but est de mutualiser entre acheteurs publics des outils guides, cahiers des charges, retours d'expériences, délibérations et contacts, afin de faciliter l'intégration des critères environnementaux et sociaux dans les marchés publics. Les docUments sont référencés par mots clés. Tout acheteur public peut enrichir la base par auto-saisie ou la consulter à condition d'en respecter les principes d'utilisation.(mai 2008)
• L'Afnor publie "Développement durable et marchés publics". Ce guide apporte une aide aux acheteurs publics souhaitant finaliser des commandes de biens durables : conseils sur les étapes préalables, sur la mise en pratique, retours d'expériences. Pour plus d'informations : www.boutique-livres.afnor.org (avril 2008).

• La Commission européenne publie un manuel sur les marchés publics écologiques, invitant les pouvoirs adjudicateurs à "acheter vert" (Disponible pour l'instant uniquement en anglais)
 
• La circulaire du 16 décembre 2004 modifiant le manuel d’application du Code des Marchés Publics a été publié au JO du 1er janvier 2005. Elle introduit, entre autre, un seuil de 4000 € HT en deçà duquel les obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent être dérogées et la possibilité de réserver, tout ou partie, des marchés publics à des ateliers protégés ou à des centres d’aide par le travail.






TitreMagazineDate de parution
L'Oise lance une centrale d'achats publics La Gazette des Communes 07 Septembre 2009
Des clauses "vertes" obligatoires dans les marchés publicsTechni.Cités08 Juin 2008
Un seul appel d'offres pour six collectivitéMai 2008
L'achat éco-responsable : des règles à la pratiqueTechni.Cités08 Avril 2008
Coût global rime avec qualité environnementaleTechni.Cités22 Mars 2008

Chargé de mission à l'ASCOMADE :

Milieux naturels
TitreMagazineDate de parution
Micropolluants : lancement d'une vaste campagne de mesuresTechni.Citésdu 08 Juillet 2012 au 23 Août 2012
Le classement et l'entretien des cours d'eauTechni.Cités08 Octobre 2009
Pollution des milieux aquatiques : des outils de prévention de plus en plus variés La Gazette des Communes 10 Août 2009
Ecotoxixologie : pour une biosurveillance des eaux douces Environnement et Technique du 01 Juillet 2009 au 31 Août 2009
Pays de Montbéliard : certification ISO 9001 pour la prévention des crues Le Moniteur 26 Décembre 2008

Chargé de mission à l'ASCOMADE :

Odeur
TitreMagazineDate de parution
Marseille en guerre contre les mauvaises odeurs Techni.Cités23 Mars 2009
Evolution climatique et gestion préventive des odeurs TSM Décembre 2008
Nuisances olfactives: quand le nez electronique s'invite au cœur de process L'eau, l'industrie, les nuisancesdu Juin 2008 au Juillet 2008
Nuisances olfactives: des solutions matures pour un marché en plein boom L'eau, l'industrie, les nuisancesdu Juin 2008 au Juillet 2008
Performances du traitement des odeurs en usine d'épuration: ce que l'on est en droit d'attendre L'eau, l'industrie, les nuisancesdu Juin 2008 au Juillet 2008

Chargé de mission à l'ASCOMADE :

Politiques environnementales

Une étude menée à la demande du MEDD montre que "les subventions allouées aux projets en faveur de la protection de l'environnement se montent à 2,3 milliards d'euros, quand les financements accordés à des projets ayant sur lui des impacts globalement négatifs avoisinent les 230 milliards d'euros". Durables paradoxes ...

TitreMagazineDate de parution
Les entreprises devront réparer en nature les dommages causes Le Moniteur 03 Octobre 2008
Adieu Drire, Diren... Vive les Dreal Environnement Magazine du 01 Juillet 2008 au 31 Août 2008
Adieu drire, diren…vive les dreal! Environnement Magazine du Juillet 2008 au Août 2008
Ce qui va changer en 2007 Le Moniteur 05 Janvier 2007
Dossier les enjeux pour 2007 : environnement, les cinq travaux des collectivités locales La Gazette des Communes 01 Janvier 2007

Chargé de mission à l'ASCOMADE : Muriel TAUVERON

Propreté urbaine

Dix ans après la première édition, l'Association française d'information et de recherche sur l'animal de compagnie publie un nouveau Guide de l'animal dans la ville, à l'usage des élus. Les pollutions dues aux déjections canines et aux pigeons sont bien sûr au menu. Afirac tél. 01 56 03 12 00

TitreMagazineDate de parution
L'étourneau : un fléau pour les villesTechni.Cités23 Février 2007
Lutte biologique et désherbage thermiqueTechni.Cités23 Mai 2006
Clichy-la-Garenne : un aspirateur de voirie "écologique"Techni.Cités23 Février 2006
Poitier nettoie à l'eau de piscine Environnement Magazine Octobre 2005
Les goélands squattent la ville Environnement Magazine Octobre 2005

Chargé de mission à l'ASCOMADE : Vincent GAILLARD

Risques

Brèves :
- Pays de Montbéliard - Première nationale sur une digue de l'Allan
Installées pour la première foie en France sur une rivière, les hausses fusibles destinées à lutter contre les crues du Pays de Montbélard seront posées fin octobre. En septembre, GTM Terrasement et Richert ont repris les travaux de construction de la digue, submergée par une crue exceptionnelle le 9 août. La Communauté d'Agglomération a choisi cette solution, en raison de sa faisabilité et de son coût.

- La Commission européenne a formulé au mois de janvier une proposition de directive destinée à aider les états membres à prévenir et limiter les inondations et leurs conséquences dommageables pour la santé humaine, l'environnement, les infrastructures et les biens. Cette nouvelle directive devrait imposer aux états membres de procéder à des évaluations préliminaires afin de déterminer les bassins hydrographiques et les zônes côtières qui sont exposés à un risque d'inondation. Une seconde obligation consisterait à établir des plans de gestion des risques d'inondation pour ces zones axés sur la prévention, la protection et la préparation. (Techni.Cités - 08/03/2006)

- Le "Plan séisme" présenté par Nelly Ollin le 21 novembre dernier va s'étendre sur 6 ans et engagé 333 millions d'euros. L'objectif de ce plan est d'améliorer la préparation de la France à ce risque majeur. Le plan prévoit, entre autre, des travaux scientifiques, l'information et la senbilisation du public et une amélioration de la qualité de la construction.  La carte d'aléa sismique qui vient d'être dévoilée met en relief que la vulnérabilité de certaines zones avait été sous estimée. C'est le cas de la Franche-Comté et tout particulièrement le département du Jura.

TitreMagazineDate de parution
Un capteur d'images à la rescousse des prrévisions des cruesL'eau, l'industrie, les nuisancesdu 01 Juin 2011 au 31 Juillet 2011
Inondations : Arles se convertit aux batardeaux métalliquesTechni.Citésdu 08 Janvier 2011 au 23 Janvier 2011
Prévision des crues : mieux anticiper les crues meurtrières La Gazette des Communes 20 Décembre 2010
Dossier : inondations, vers une stratégie nationale de prévention La Gazette des Communes 03 Mai 2010
Sécurité : le plan de prévention des risques d'inondation La Gazette des Communes 29 Mars 2010

Chargé de mission à l'ASCOMADE :

TitreMagazineDate de parution
Caen : des bactéries pour dépolluer une friche industrielleTechni.Cités08 Novembre 2010
Rennes : une dépollution "sur site" pour l'écoquartier de La CourrouzeTechni.Cités23 Février 2010
Dépollution des sols : sélectionner les techniques de traitementL'eau, l'industrie, les nuisancesFévrier 2010
Sols pollués : la phytoremédiation, un procédé prometteur La Gazette des Communes 07 Décembre 2009
Besançon mise sur les techniques de phytoremédiation La Gazette des Communes 09 Novembre 2009

Chargé de mission à l'ASCOMADE : Prisca VAN PAASSEN

Systèmes de management

Brève

• Vient de paraître « Management environnemental et collectivités territoriales » dans la collection des dossiers d’experts du réseau TERRITORIAL.
Par Hervé DUMURGIER et Magali MOINIER, chargés d’études au Certu et au CETE Méditerranée, avec un appui de Florence BOST, chef de projet à DSA Environnement - 120 pages.
Après une présentation des principes du système de management environnemental, le dossier donne un éclairage sur son utilité pour les collectivités territoriales. Il décrit les aides techniques, méthodologiques et financières pour intégrer l’environnement dans les actions, et les pratiques des collectivités (guide Afnor, Plan environnement collectivités, tableau de bord RESPECT…).
À partir d’exemples de collectivités françaises certifiées ISO 14001, les démarches et étapes de mise en œuvre d’un SME sont explicitées.
Enfin, un guide pratique pour la mise en place d’un SME selon la norme ISO 14001 est proposé en annexe.

• L'Afnor vient de publier une nouvelle version de la norme ISO 14001 relative aux "Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation". Ce texte publié le 15/11/2004 par l'ISO a été repris par l'Afnor le 25 novembre. (source : la Gazette - 10/01/05)

TitreMagazineDate de parution
Les bons outils font les bons SME Environnement Magazine Mai 2008
L'Iso 14001 entre en gare Environnement Magazine Mars 2008
Paris Montparnasse : première gare française certifiée Iso 14 001La Revue des Collectivités LocalesFévrier 2008
Les parcs industriels jouent la carte Iso14 001Supplément Energie Plus15 Janvier 2008
Normalisation - objectif : le management environnemental La Gazette des Communes 03 Décembre 2007

Chargé de mission à l'ASCOMADE :

Urbanisation

Brèves :

L'ADEME et Le Moniteur publient un guide pratique pour mener à bien un projet d'Approche Environnementale de l'Urbanisme intitulé " Réussir un projet d'urbanisme durable".

Silene (pour sensibilisation aux impacts locaux, environnementaux et énergétique) est un logiciels créé par EDF pour guider les collectivités locales dans leurs choix urbanistiques

Liens utiles :

Guide pour prendre en compte le bruit dans les PLU, téléchargeable sur le site : http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/PLUetBruit.pdf

TitreMagazineDate de parution
Urbanisme : des études de sécurité obligatoires pour certains projets d'aménagement Le Moniteur 05 Octobre 2007
Urbanisme - Forges bâtit un lotissement HQE La Gazette des Communes 03 Juillet 2006
Urbanisme durable - Les élus redessinent la ville Environnement Magazine du 01 Juillet 2006 au 31 Août 2006
Rennes - Maîtriser le développement Le Moniteur 05 Mai 2006
Urbanisme - Comment restructurer les entrées de ville La Gazette des Communes 02 Mai 2006

Chargé de mission à l'ASCOMADE :

4èmes rencontres de la performance énergétique


Du 13 au 15 octobre - CNIT La Défense à Paris

 

Public : Décideurs du bâtiment et des collectivités locales
Organisateur(s) : Le Moniteur



 

Les 4èmes Rencontres de la Performance Energétique sont le rendez-vous incontournable des décideurs du bâtiment et des collectivités locales qui souhaitent tout connaître de la loi Grenelle 2 et de la future RT 2012 pour anticiper les évolutions du secteur et conquérir de nouveaux marchés. 

Ateliers techniques et visites de chantier sont cette année encore au programme. Les rencontres de la performance énergétique se délocaliseront, pour la première fois, en région et notamment à Bordeaux en novembre et Strasbourg en fin d'année.

L'ADEME interviendra le 13 octobre sur le thème :

·         Neuf : des Bâtiments Basse Consommation reproductibles à coût maîtrisé

et le 14 octobre sur :

·         Rénovation : atteindre les objectifs BBC en maîtrisant les coûts