Charte Qualité des réseaux d'assainissement (traitement des eaux, chantier pilote) - Franche-Comté
La charte qualité des réseaux d'assainissement en Franche-Comté
constitue un cadre de bonnes pratiques (opérations pilotes, outils d'application) pour la conception, la réalisation et l'exploitation des systèmes de collecte des eaux usées répondant à des objectifs de qualité et de durabilité.